Le Conseil Municipal, convoqué le 9 décembre 2020 s’est réuni, sous la présidence de Monsieur le Maire, le 16 décembre 2020 à 19h00, à la salle des fêtes de Marliens.

Président : M. Jean-Marie FERREUX

Secrétaire désignée : Mme Ophélie FOUROT

Membres présents : , M. Hubert BOURGOGNE, M. Alain CHARLOT, Mme Anaïs DUBOIS, M. Cédricl< FACON, Mme Ophélie FOUROT, M. Daniel HERMANN, Mme Antonia MILLERON„ M. Didier MOUGIN, Mme Christelle NECCHI, M. Mickaël PEREIRA, Mme Laurence SCHERRER, M. Pascal THABARD.

Membres excusés : néant

Membres absents : M. Cédric BOGE, M. Frédéric MONBILLARD.

1) Approbation du compte-rendu de séance du conseil municipal du 18 Novembre 2020.

Pas d’observation.

2) 2 ^ème tranche des travaux Route Echi2ey

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

-Approuve le projet d’aménagement de la route d’Echigey RD 34 (2^ème tranche référence délibération du 4 octobre 2017) pour un montant de 129 763 70€ hors taxes.

-Sollicite le concours du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projet de voirie et de l’appel à projet de répartition du produit des Amendes de Police (AP),

-Précise que les dépenses seront inscrites à la section investissement du budget de la commune,

Certifie que les travaux portent une route départementale,

S’engage à ne pas commencer les travaux avant 1′ attribution de la subvention,

Définit le plan de financement suivant .

3) CORNOTS 11 : Fin de chantier

Les travaux d’ aménagement des voiries et des trottoirs, réalisés dans le délai imparti, sont termmés depuis le 15 décembre 2020. Le compte rendu de la visite de chantier réalisé en présence du Maire, de l’Adjoint à l’urbanisme, du Maître d’ouvrage et de l’entreprise adjudicataire sera adressé en Mairie ainsi que le procès de réception définitif. Un constat d’huissier sera ensuite dressé à la demande de la mairie pour constituer un état des lieux du site.

Le Conseil Municipal, décide de retirer la délibération du 1 ^er juillet 2020, arêtant la clôture du budget de ce lotissement au 30 septembre 2020, et de demander la clôture de celui-ci au 31 décembre 2020, toutes les écritures ayant été passées,

4) Abris bus route d’Echigey et vers le lavoir

L’objectif est de sécuriser les emplacements des abris bus,

– Abri bus de la route d’Echigey : Un marquage au sol sera refait début d’année 2021 (en attente de l’avis de la DDT) ainsi qu’un affichage par panneaux « stop bus ». Un projet d’éclairage asymétrique est également envisagé.

– Abri bus du lavoir : La commission urbanisme a sollicité l’avis du Conseil Départemental et de Transco pour déplacer cet abri bus sur le stationnement existant devant l’école élémentaire afin de supprimer celui-ci non conforme en termes de sécurité.

5) Constructions de deux maisons

Le Bureau d’Architecture et d’Urbanisme (BAU) a examiné avec les membres de la commission urbanisme les résultats du marché. Il s’avère que les écarts de prix sur certains lots et le nombre peu élevé de réponses font qu’une nouvelle consultation est nécessaire sauf si les modifications de la Loi « ASAP » sont applicables à la commune, La mise en location est envisagée pour fin 2021

6) Balayaue des rues

Le balayage des rues et le nettoyage des avaloirs sont prévus le mardi 22 -décembre par l’entreprise

EOLE.

7) Volets logement et école

La commission locatifs propose de retenir le devis de l’entreprise Tri-FAM (3 162€ TTC) _pour le remplacement des volets actuels par des roulants solaires, Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette proposition.

8) Renouvellement du parc informatique

Le conseil municipal valide l’achat d’une douzaine d’ordinateurs, avec un service après-vente et avec un chariot de rangement. L’objectif est une mise à disposition à partir de la rentrée de septembre 2021. M. Cédrick FACON se met en lien avec la directrice de l’école élémentaire pour établir le cahier des charges des besoins et soumettra une proposition au conseil municipal début 2021. Il s’engage à faire également une recherche pour obtenir des subventions. 9) Comptes rendus des commissions :

Commission communication

La commission commumcation est chargée de soumettre une première rédaction des comptes rendus des conseils municipaux au Malrc.

Le prochain bulletin municipal « Le Marlinews » sera diffusé fin janvier 2021. La liste des sujets est évoquée.

Une rétrospective visuelle des évènements marquants de notre commune de l’année sera diffusée via le site internet de la commune début janvier 2021.

Une préparation des voeux du Maire à distance, en version numérique, est en cours de construction.

Commission locatif

Le conseil municipal valide les propositions des dossiers de candidatures, soumis par la commission, pour l’attribution des 2 logements de la commune à louer (T3 libre en février / T4 libre dès maintenant).

Les commissions urbanisme et locatif vont étudier la possibilité de sécuriser la cour des logements communaux « Le moutier ».

Un diagnostic énergétique est à programmer concernant ces logements.

10) Rattachement de la voirie du lotissement « La Goutte d’Or » à commune

Le conseil municipal accepte la demande de rattachement de la voirie du lotissement « La Goutte d’Or » à la commune. L’avis du notaire de la commune est sollicité pour la procédure à appliquer.

II) Point sur le rapport péda202ique

Monsieur le Maire fait le compte rendu sur le rapport pédagogique. Il informe aussi que la salle située à l’étage de la mairie est mise à disposition du psychologue scolaire à raison de 2 fois par semaine pour la durée de l’année scolaire.

12) Distribution des colis des aînés

La distribution des colis des ainés aura lieu samedi 19 décembre 2020 en journée par l’équipe du conseil municipal. 40 personnes recevront un colis ainsi que les employés communaux.

13) Décoration du village

Suite à la décoration du village en cette fin d’année, des vols sont à déplorer (un sapin et des décorations). Le conseil municipal a souhaité rapidement remplacer le sapin volé.

Un article sera prochainement publié sur les réseaux sociaux afin de remercier les généreux donateurs et à cette action de décoration du village.

14) Rencontre avec le commandant de gendarmerie

Monsieur le Maire a reçu Le commandant de Gendarmerie. Celui-ci attire l’attention des habitants du village en cette période de fêtes de fin d’ année propice aux délits divers. La gendalmerie reste à disposition de tous les habitants qui souhaitent signaler des anomalies ou solliciter le passage lors de leur absence. Une information de prévention sera délivrée via les réseaux sociaux par la commission communication avant les fêtes.

15) Embauche technicienne ménage

Suite au départ en retraite de l’agent d’entretien communal, 4 candidatures, dont 3 extérieures à Marliens, ont été adressées à la mairie. Monsieur le Maire informe le Conseil, du recrutement en CDD de 3 mois renouvelables, de la personne habitant Marliens, à compter du 04 janvier 2021.

Le conseil municipal décide d’attribuer une prime de départ en retraite à l’agent communal (250€ sous forme de subvention) et propose d’offrir un cadeau (valeur moyenne 100 C),

16) Composition commission : contrôle des listes électorales :

La préfecture a désigné 3 habitants de Marliens afin de faire partie de la commission de contrôle de la liste électorale.

17) Demande de subvention Secours Populaire

Après délibération, le conseil municipal ne donne pas suite à la demande de subvention du Secours Populaire.

18) Délibération ouverture de crédits en investissements avant le vote du budget 2021

Le conseil municipal décide l’ouverture des crédits en investissements avant le vote du budget 2021, (25% du montant des investissements 2020) Questions diverses.

Plusieurs habitants signalent que le petit bois situé le long des Cornots 2 a été investi par des jeunes. Le conseil municipal prend acte mais précise qu’il n’ est pas propriétaire.

Une poubelle supplémentaire et un banc seront installés aux abords du terrain de pétanque.

Le conseil municipal prend acte du projet d’arrêté d’entretien des trottoirs par les riverains proposé par le Maire.

Dans un souci de prévention, M. Alain CHARLOT Conseiller Municipal va prendre contact avec le propriétaire de l’arbre situé 35 route d’Échigey qui dépasse sur le trottoir.

L’entretien des bancs, de la maisonnette de l’aire de jeux, du telTain de bosses et du chemin attenant est à prévoir dans le courant de l’hiver ainsi que le nettoyage de la Biêtre qui regorge d’objets divers.

Plusieurs ampoules de l’éclairage de l’église sont à changer.

L’activité Gym des enfants et des adultes organisée par l’ ALM devrait reprendre à partir de janvier 2021, sous réserve des contraintes sanitaires.

Les permis de construire ne sont pas étudiés en conseil municipal mais par le Maire et l’adjoint à l’urbanisme.

Plusieurs personnes travaillant en télétravail se sont plaintes des coupures de courant, M, le Maire demandera à EDF à être informé en temps réel, voir par anticipation, si possible, de celles-ci.

Le mastic des joints des vitres de l’école coule à nouveau, malgré une première intervention d’une entreprise. Un conseiller se renseigne pour savoir quelle solution adopté.

Le prochain conseil municipal est fixé au 13 janvier 2021 à 19heures à la salle des fêtes de Marliens. L’ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 21h50.

Vu par le Maire de la commune de MARLIENS, pour être affiché le 22 décembre 2020 à la Mairie.