Le conseil municipal, convoqué le 17 février 2021, s’est réuni, sous la présidence de Mr le Maire, le 24 février 2021 à 18h à la salle des fêtes de Marliens.

Président : Mr Jean-Marie FERREUX

Secrétaire Désigné : M, Daniel HERMANN

Membres présents : M. Cédric BOGE, M. Hubert BOURGOGNE, M. Alain Charlot, Mme Anaïs DUBOIS, M. Cédrick FACONs Mme Antonia MILLERON, M. Didier MOUGIN, Mme Christelle NECCHI, Mme Laurence SCHERRER, M. Pascal THABARD, M. Frédéric MONTBILLARD, M. Mickael PEREIRA, M. Daniel HERMANN

Membres Excusé : Mme Ophélie FOUROT

Au cours de cette séance, le conseil Municipal a :

PREAMBULE

1- Le compte rendu de séance du conseil municipal du 20 Janvier 2021 est approuvé.

2- CARTE COMMUNALE : la carte communale reste en cours. Pour que le nouveau conseil municipal soit bien informé de la démarche qui a été menée jusqu’ alors, Monsieur le Maire a demandé au cabinet PERSPECTIVES, qui a assisté le précédent conseil sur la constitution du dossier, de présenter l’ensemble de ce dossier. Le conseil décide de se réunir le mercredi 3 mars 2021 en salle des fêtes à 18h00 dans l’objectif d’approuver la carte communale.

• DOCUMENT UNIQUE : le dernier document unique date de 2014. Il doit être mis à jour pour être en conformité avec la réglementation en vigueur. Ce document consiste à lister tous les risques encourus par les agents de la commune, d’établir les moyens pour les éviter et de proposer un calendrier pour la mise en ceuvre des solutions. Le cabinet POINT ORG SECURITE est mandaté pour réaliser ce document.
• DEFIBRILLATEUR: conformément à la • loi, un défibrillateur doit être installé dans chaque commune. Un devis est présenté au conseil (1200€ TTC). Il comprend la fourniture de l’appareil et la formation de 5 personnes à son utilisation. L’installation nécessite un raccordement électrique à prévoir, Le défibrillateur sera installé en extérieur vers l’entrée de la mairie, Une demande de subvention au titre de la DETR sera faite.
• TRAVAUX T3 : Un 1 ^er devis a été établi par la Sté DE SOUZA pour un montant de 3285€, un 2ème devis est en attente. La conformité électrique doit être mise aux normes en vigueur  un coffret électrique doit être changé pour une somme d’environ 1220€.

4 radiateurs électriques sont à changer pour un montant de 1000€. Le conseil municipal valide le projet.

STATIONNEMENT : L’arrêté concernant %les stationnements sur les trottoirs et dans les zones interdites, a été présenté au préfet et validé/ il ^t sera distribué dans les boites à lettres, les contrevenants seront avertis dans un 1 ^er temps par courrier, et si les mesures ne sont pas respectées, la police sera avertie. Cet arrêté sera effectif dès la mise en place de panneaux de signalisations. La commission d’urbanisme proposera les lieux d’implantation.

7- CONSTRUCTIONS DES 2 MAISONS LOCATIVES : Les détails des 12 lots ont été reçus en mairie, ils seront à valider, en conformité du cahier des charges et devis établis. Il a été décidé d’élargir la commission d’urbanisme, à des personnes compétentes dans les divers domaines afin de gagner du temps.

8- TRAVAUX FIBRES : Monsieur le Maire a participé à des réunions avec divers opérateurs, afin d’organiser les travaux d’installation de boitiers répaltiteurs. -Il a été proposé d’installer ceux-ci sur des poteaux et de faire des traversées de route vers les répartiteurs. Des membres du conseil ont souhaité étudier la voie enterrée ou les réseaux existants, afin de ne pas dégrader le paysage par des poteaux. A voir aux Cornots 2, la possibilité d’utiliser les réseaux soutenains.

ELECTIONS DEPARTËMENTALES ET REGIONALES : Des élections sont prévues les 13 et 20 Juin. Une liste de présence sera établie afln d’organiser ces élections en conformité avec la législation.

1. AMENAGEMENT ESPACE MAILLOTE : une réflexion est lancée afin d’établir les besoins de la commune pour la salle des fêtes, les terrains de jeux les parkings… et un cahier des charges correspondant à ce futur complexe. Un groupe de travail sera constitué pour cela,
2. SITUATION SANITAIRE ms ENFANTS : une étude a été réalisée par des parents d’élèves sur les effets du protocole sanitaire à l’école et distribuée aux mairies, DASEN et Rectorat. Il en ressort que les enfants sont peu contaminants, peu contaminés mais qu’ils vivent mal les contraintes : masque distanciation, interdits. Les conséquences sont physiques : problèmes respiratoires, dermatologiques, angoisses, troubles du sommeil, agressivité. Que faire ? demande cette association. Le dossier peut être consulté en mairie.

11. OUESTIONS DIVERSES :

           La date limite de dépôt des demandes de subventions a été repoussée en septembre.

Une campagne d’information concernant le Service National Universel est lancée pour les jeunes de 15 à 17 ans. Une documentation relatant les modalités sera afflchée au panneau de la mairie jusqu’au 20 Avril, les personnes intéressés par de plus amples informations, pourront se renseigner à la mairie.

Suite à la demande de l’association de pétanque il a été livré 8m3 de sable pour ce terrain.

          Une commande de masques sera livrée et sera mise à disposition du personnel, des membres des commissions

Le conseil Départemental de la Côte d’Or propose des ateliers de lutte contre le gaspillage et la réduction des déchets. Un thème sera abordé chaque mois. Le conseil a émis le souhait de prêter la salle des fêtes pour l’atelier du mois d’Avril le 17 ou 24 dont le thème est « Mes Enfants Zéro Déchets ». Les personnes intéressées peuvent s’inscrire en consultant le site « ecotidiens21 .fr »

CONCLUSION :

Le prochain Conseil Municipal a été fixé au Mercredi 3 1 Mars à I Sh.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 2111,

Vu par le Maire de la commune de MARLIENS, pour être affiché le 3 mars 2021 à la Mairie.