Compte rendu du conseil du 26-05-2021

Le conseil municipal, convoqué le 19 mai 2021, s’est réuni, sous la présidence de Mr le Maire, le 26 mai 2021 à 18h à la salle du conseil de la mairie de Marliens.

Président : Mr Jean-Marie FERREUX

Secrétaire de séance : Mr Cedrick FACON

Présents : Mr  Cédric BOGÉ, Mr Hubert BOURGOGNE, Mme Anaïs DUBOIS, Mr Cédrick FACON, Mr Jean Marie FERREUX Mme Ophélie FOUROT, Mme Antonia MILLERON, Mme Laurence SCHERRER, Mr Didier MOUGIN, Mme Christelle NECCHI, Mr Pascal THABARD, Mr Alain CHARLOT.

Absents : Mr Daniel HERMANN, Mr Frédéric MONBILLARD, Mr Mickaël PERREIRA.

Préambules :

Mr le maire ajoute le point 5 « Délibération de la compétence « Mobilité » à la COMCOM » à l’ordre du jour.

  1. Approbation du dernier compte rendu de conseil municipal.

Le maire remercie le secrétaire et les participants à la relecture. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

  • Délibération pour virement de crédit du compte 65 au chapitre 11 (Budget LES CORNOTS II)

Le conseil municipal prend note d’un transfert de compte à compte : CPTE  6522 : -14 000€ / CPTE  605 : + 14 000€.

Ø Le conseil municipal émet à l’unanimité un avis favorable à ce transfert.

  • Délibération sur la modification des statuts de la COMCOM

Ø Le conseil municipal émet à l’unanimité un avis favorable à cette proposition.

  • Délibération sur le changement d’adresse de la COMCOM

Ø Le conseil municipal émet à l’unanimité un avis favorable à cette proposition.

  • Délibération de la compétence « Mobilité » à la COMCOM

Ø Le conseil municipal émet à l’unanimité un avis favorable à cette proposition.

  • Ecole : Devis piscine-travaux-chapiteau

Mme Anaïs Dubois en charge de la commission Ecole prend la parole.

Piscine : L’école élémentaire de Marliens souhaite emmener les enfants de la classe de CM1-CM2 à la piscine les mardis matin. Devis bus de 65,00€ par trajet soit 455 € (7 fois)

Ø Le conseil municipal émet à l’unanimité, un avis favorable à cette proposition.

Chapiteau : Pour la rentrée de septembre 2021, l’école souhaite accueillir en partenariat avec une association de Dijon, une troupe de cirque.  Du 20 au 25 septembre 2021, les enfants participeront aux ateliers cirque. Une représentation sera proposée aux parents.

Ø Le conseil municipal émet un avis favorable pour l’installation d’un chapiteau et des caravanes de l’association durant cette semaine.

Travaux :

  • Le dossier de demande de subvention est déposé pour les fenêtres de la classe de Mr Delannoy.
  • Un premier devis peinture pour la classe de Mme Freitas reçu et en attente du second.
  • Election du 20 et 27 juin 2021

Un double scrutin aura lieu les 20 et 27 juin 2021 : les élections régionales et départementales.

Deux bureaux de vote sont obligatoires.

Les personnes tenant les bureaux de vote devront être vaccinées ou justifier d’un test négatif de moins de 48h.

M. le maire établira le tableau des permanences dès connaissance des disponibilités de chacun.

  • Emprunt Crédit Agricole pour la construction des deux maisons locatives

Un emprunt au Crédit Agricole va être contracté pour le financement des 2 maisons. 200 000 € d’emprunt à 0.99% sur 20 ans TAEG. L’échéancier trimestriel sera de  2 758,74€. La location de chaque maison est estimée à 800€ suivant le marché actuel.

  • Association « j’peux pas j’ai pétanque » : accès toilettes et demande de subvention

L’association par le biais d’un courrier a émis les souhaits suivants :

  • Accès toilettes : Une proposition d’accès les jours de réservation par l’association, avec clé confiée au président, responsable, qui s’engage à tenir les lieux en parfait état et à signaler toute détérioration qui pourrait intervenir.
  • 9 pour
  • 2 abstentions

Ø La proposition est validée.

  • Demande de subvention : L’association sollicite une subvention pécuniaire.
  • 9 contre
  • 2 abstentions

Ø La demande est rejetée.

Le conseil maintient la subvention en nature avec le prêt gracieux du terrain de pétanque et le financement du sable. Le conseil précise qu’aucune subvention pécuniaire est accordée sans justificatif d’une dépense d’intérêt collectif au bénéfice des membres de l’ensemble du village.

  1. CR des commissions

 Commission communication :

– Mr le maire demande s’il est possible de publier le prochain Marlinews avant les vacances d’été. Oui répond la commission.

– Une conseillère demande où en est l’avancement des travaux de la fibre ?

Fixation poteaux EDF, passage au-dessus de propriétés privées. Rencontre prévue le 27/05 avec le Conseil Départemental en charge des travaux.

– Afin de prévenir les riverains la commission demande la date de la 2ème tranche des travaux de rénovation des trottoirs route d’Échigey.  Le maire répond qu’ils débuteront à la rentrée. Le dossier de consultations émis par le Cabinet GIENS PINOT, est en attente.

Commission association :

            – Une réunion avec les associations est à prévoir rapidement pour signer la convention.

Commission urbanisme :

            – Le marquage au sol matérialisant l’arrêt de bus scolaire route d’Échigey est prévu cet été.

            – Le déplacement de l’arrêt du bus scolaire vers la bibliothèque est envisagé car il semble dangereux mais est encore à l’étude à cause du rond-point de la mairie. Contact à reprendre pour voir si les bus peuvent passer route de Tart le Haut malgré le ralentisseur.

Commission location :

– Présentation nouvelle vue 3D pour le projet de la future SDF

– Création d’une commission pour le projet SDF (Mr Didier MOUGIN, Mr Daniel HERMANN)

– Contacter le CAUE pour présenter le projet.

  1. Circulaire sur la réouverture des ERP

Le maire présente la circulaire sur les ERP (établissements recevant du public) en rapport à la situation sanitaire actuelle.

  1. Questions diverses
  2. Question pompes de relevage ?  Le maire a contacté Suez pour s’occuper de l’entretien de la pompe de relevage.
  3. SDF louable ? La salle des fêtes sera disponible à compter du 1er juillet à la location mais dans le respect de 35% de sa capacité d’accueil suivant directives préfectorales.
  4. L’implantation d’une seconde benne à verre est envisagée vers les Cornots.
  5. Dossier de demande de subvention pour le défibrillateur envoyé
  6. Carte communale – La préfecture devait signer vers le 15 mai nous sommes en attente du retour.
  7. Mme Ophélie Fourot annonce son départ de Marliens (déménagement) et donc sa démission du conseil. Mr le maire remercie Mme Fourot pour son travail et son implication durant cette année de mandat.
  8. 14 juillet : Devis à demander pour le feu d’artifice. En attente de l’accord du Préfet
  9. À la suite de travaux de gaz à hauteur du 35 route d’Échigey, le trottoir n’est pas encore remis en l’état par l’entreprise. A surveiller.

La prochaine réunion est fixée au 30 juin 2021.

Vu par le Maire de la Commune DE MARLIENS, pour être affiché le 02 juin 2021, à la porte de la mairie, conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

                                                                                               Le Maire,

                                                                                               Jean Marie FERREUX