Le Conseil Municipal, convoqué le 13 janvier 2021 s’est réuni, sous la présidence de Monsieur le Maire, le 20 janvier 2021 à 18h30, à la salle des fêtes de Marliens. 

Président : M. Jean-Marie FERREUX

Secrétaire désigné : M. Alain CHARLOT

Membres présents :  M. Cédric BOGÉ, M. Hubert BOURGOGNE, M. Alain CHARLOT, Mme Anaïs DUBOIS, M. Cédrick FACON, Mme Antonia MILLERON, M. Didier MOUGIN, Mme Christelle NECCHI, M. Pascal THABARD.

Membres excusés :   Mme Ophélie FOUROT (PR M. FACON Cédrick),Mme Laurence SCHERRER (PR Mme Anaïs DUBOIS) M. Frédéric MONTBILLARD. M. Daniel HERMANN, M. Mickaël PEREIRA

Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :

PRÉAMBULE :

– Approuvé le compte rendu de séance du conseil municipal du 16 décembre 2020.

I. MONTANT DÉLÉGATIONS AU MAIRE :

Vu avec la préfecture pour validation ; sera joint au CR

II. MISE À JOUR DU DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) :

La mise à jour sera effectuée par M. le Maire et un Adjoint avant la fin du mois pour envoi à la préfecture.      

III. ACHAT DE MASQUES AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL :

Le Conseil Départemental offre la possibilité d’acheter des masques jetables au prix de 13cts pièce. La décision a été prise de procéder à l’achat de 6 boites de 50 unités destinés au personnel communal.

IV. REPORT DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES PLU-CC :

Monsieur le Préfet de la Côte d’Or a pris un arrêté le 11 janvier 2021 pour le « report du transfert de la compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale ».

Le transfert automatique de cette compétence à l’intercommunalité est reporté au 1^er juillet 2021.

Le conseil municipal prend acte de cette décision.

V. ARRETÉ DE RENONCIATION DES POUVOIRS DE POLICE DU PRÉSIDENT DE LA COMCOM :

Monsieur le Président de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise a pris le 11 janvier 2021 un arrêté de renonciation des pouvoirs de police « en matière de collecte des déchets ménagers, d’assainissement collectif et non collectif, de création, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage ».

Le conseil municipal prend acte de cette décision.

VI. PRÉSENTATION DE L’AP DU 9 JANVIER 2021 SUR LA SITUATION SANITAIRE :

Monsieur le Maire présente des extraits de l’arrêté préfectoral du 09 janvier « portant prescription de mesure de lutte contre l’épidémie de COVID19 dans le département de la Côte d’or.

Cet arrêté porte sur le prolongement de l’AP 1228 du 17 décembre 2020 jusqu’au 24 janvier 2021, sur l’anticipation du couvre feu à 18h00, sur les mesures prévues en cas de violation et sur son application.

Le conseil municipal prend acte de cette décision.

II. TRAVAUX ROND-POINT ÉCOLE ET SENTIER DE LA BIÊTRE :

            7.1 Travaux rond-point école

Le bus scolaire desservant le RPI Marliens -Varanges a changé sa capacité d’accueil avec un bus permettant le transport de 54 élèves. Le bus ne permettait plus l’accès par l’entrée principale de l’école. C’est pour cette raison que les élèves doivent se rendre vers le stationnement rue de l’église. Les élèves restant sous la responsabilité des enseignants jusqu’à la sortie de la cour de l’école.

Le problème se pose en terme de responsabilité pour le trajet entre le portail de l’école et la montée dans le bus.

La décision a été prise de réaliser une transformation du terre-plein afin de faciliter l’accès direct au bus et de nouveau sécuriser le trajet des enfants.

Il s’agira d’abattre l’arbre à l’extrémité et réduire la pointe de 3 mètres.

            7.2 Sentier de la Biêtre

Le sentier va subir une rénovation avec un ajout de gravillons, ceci dans le but de reboucher les trous en formation et agrandir la largeur initiale de circulation.

VIII. QUESTIONS DIVERSES :

            8.1 Point sur les travaux en cours

• Les trottoirs du lotissement Les Cornots 2 sont maintenant terminés

• La 2^ème tranche des trottoirs Route d’Échigey devrait démarrer en avril prochain (délai nécessaire à l’obtention de la subvention)

            8.2 Informations de l’INSEE sur une étude statistique

La population a augmenté de 743 % entre 1960 et 2017. Le Nombre d’habitants est passé de 80 à 595.

            8.3 Demande de subvention CSIT Genlis

Après délibération, le conseil municipal ne retient pas la demande de subvention du CSIT Genlis.

            8.4 Projet Citystade

Le conseil municipal a donné son accord pour la poursuite des études de faisabilité de cet espace multisports.

• L’équipe enseignante a été consultée sur ce projet et a émit des souhaits d’équipements : plusieurs couloirs d’athlétisme, de panneaux latéraux de basket-ball réglables en hauteur, de petits buts latéraux, de deux cages de handball, de marquages au sol. La commission urbanisme est en charge du dossier et des possibilités de subventions auprès des différentes instances avec l’adjointe aux finances,

– Révision des devis en cours en fonction de ces nouveaux éléments.

            8.5 Divers

• Distribution le 23 janvier du MARLINEWS 2, arrêté de l’entretien des trottoirs, collecte 2021 des bacs bleus et grenats, SMICTOM infos #20 hiver 2020-2021

CONCLUSION :

Le prochain conseil municipal est fixé au 24 février 2021 à 18h30 à la salle des fêtes de Marliens.